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Bulletin officiel n°8 du 19 février 2015

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°8 du 19 février 2015

Enseignement supérieur et recherche

  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 14-10-2014 (NOR > MENS1501007S)
  • Institut national d'études démographiques


    Dispositif de publication des décisions portant délégation de signature et de pouvoir
    décision n° 2014-268 du 26-11-2014 (NOR > MENH1501023S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Travaux d'initiative personnelle encadrés


    Thème pour l'année universitaire 2015-2016
    arrêté du 26-1-2015 (NOR > MENS1501031A)
  • BTS


    Thèmes concernant l’enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS
    note de service n° 2015-0003 du 28-1-2015 (NOR > MENS1501627N)

Personnels

  • CHSCT de l'enseignement supérieur et de la recherche


    Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel
    arrêté du 14-1-2015 - J.O. du 1-12-2014 (NOR > MENH1500191A)

Mouvement du personnel

  • Commission centrale d'action sociale


    Liste nominative des représentants à la commission centrale d’action sociale
    arrêté du 20-1-2015 (NOR > MENA1500061A)
  • Nominations


    Membres du jury national du diplôme d’expertise comptable
    arrêté du 12-1-2015 (NOR > MENS1501014A)
  • Nominations


    Membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion et du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
    arrêté du 12-1-2015 (NOR > MENS1501013A)
  • Nomination


    Bureau des longitudes
    arrêté du 20-1-2015 (NOR > MENH1501024A)
  • Commission centrale d'action sociale


    Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants : modification
    arrêté du 19-12-2014 (NOR > MENA1500060A)

Informations générales

  • Recrutement


    Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
    avis - J.O. du 5-2-2015 (NOR > MENI1501896V)
  • Vacances de postes


    Postes vacants à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2015-2016
    avis (NOR > MENS1501025K)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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