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Bulletin officiel n°13 du 26 mars 2015

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°13 du 26 mars 2015

Enseignement supérieur et recherche

  • Études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme


    Application des dispositions des arrêtés du 26 juillet 2010 modifiés
    circulaire n° 2015-0010 du 23-2-2015 (NOR > MENS1504356C)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 23-9-2014 (NOR > MENS1501057S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 13-10-2014 (NOR > MENS1501058S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 18-11-2014 (NOR > MENS1501056S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS


    Thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS
    note de service n° 2015-0009 du 23-2-2015 (NOR > MENS1504946N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Formation initiale


    Droit au retour en formation initiale pour les sortants du système éducatif sans diplôme ou qualification professionnelle
    circulaire n° 2015-041 du 20-3-2015 (NOR > MENE1505327C)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des attachés d’administration de l’État affectés dans les services centraux du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 30-1-2015 (NOR > MENA1500083A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des secrétaires administratifs du ministère de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur
    arrêté du 30-1-2015 (NOR > MENA1500082A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur
    arrêté du 30-1-2015 (NOR > MENA1500080A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur
    arrêté du 30-1-2015 (NOR > MENA1500081A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination au comité consultatif sur le traitement de l’information en matière de recherche dans le domaine de la santé
    arrêté du 10-2-2015 (NOR > MENR1501060A)
  • Conseils, comités et commissions


    Désignation des membres du CHSCT des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 24-2-2015 (NOR > MENA1500167A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’établissement public du palais de la porte Dorée
    arrêté du 2-3-2015 (NOR > MENR1501065A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’Institut national d’histoire de l’art
    arrêté du 3-3-2015 (NOR > MENS1501067A)
  • Nomination


    Coordonnateur académique et régional à la formation continue dans l’enseignement supérieur
    arrêté du 2-3-2015 (NOR > MENS1501066A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l’institut d’études politiques d’Aix-en-Provence
    avis du 3-3-2015 (NOR > MENS1501064V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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