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Bulletin officiel n°13 du 26 mars 2015

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°13 du 26 mars 2015

Enseignement supérieur et recherche

  • Études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme


    Application des dispositions des arrêtés du 26 juillet 2010 modifiés
    circulaire n° 2015-0010 du 23-2-2015 (NOR > MENS1504356C)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 23-9-2014 (NOR > MENS1501057S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 13-10-2014 (NOR > MENS1501058S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 18-11-2014 (NOR > MENS1501056S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS


    Thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS
    note de service n° 2015-0009 du 23-2-2015 (NOR > MENS1504946N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Formation initiale


    Droit au retour en formation initiale pour les sortants du système éducatif sans diplôme ou qualification professionnelle
    circulaire n° 2015-041 du 20-3-2015 (NOR > MENE1505327C)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des attachés d’administration de l’État affectés dans les services centraux du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 30-1-2015 (NOR > MENA1500083A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des secrétaires administratifs du ministère de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur
    arrêté du 30-1-2015 (NOR > MENA1500082A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur
    arrêté du 30-1-2015 (NOR > MENA1500080A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur
    arrêté du 30-1-2015 (NOR > MENA1500081A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination au comité consultatif sur le traitement de l’information en matière de recherche dans le domaine de la santé
    arrêté du 10-2-2015 (NOR > MENR1501060A)
  • Conseils, comités et commissions


    Désignation des membres du CHSCT des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 24-2-2015 (NOR > MENA1500167A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’établissement public du palais de la porte Dorée
    arrêté du 2-3-2015 (NOR > MENR1501065A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’Institut national d’histoire de l’art
    arrêté du 3-3-2015 (NOR > MENS1501067A)
  • Nomination


    Coordonnateur académique et régional à la formation continue dans l’enseignement supérieur
    arrêté du 2-3-2015 (NOR > MENS1501066A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l’institut d’études politiques d’Aix-en-Provence
    avis du 3-3-2015 (NOR > MENS1501064V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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