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Bulletin officiel n°16 du 16 avril 2015

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°16 du 16 avril 2015

Organisation générale

  • Commission générale de terminologie et de néologie


    Vocabulaire des matériaux, technologie du verre
    liste du 25-4-2014 - J.O. du 25-4-2014 (NOR > CTNX1407583K)

Enseignement supérieur et recherche

  • Partenariat


    Autorisation de création de la fondation partenariale « Fondation partenariale de l’université de Paris-Ouest-Nanterre-La Défense »
    arrêté du 11-2-2015 (NOR > MENS1501110A)
  • Diplômes


    Modalités d’élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d’État par les établissements d’enseignement supérieur relevant du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
    circulaire n° 2015-0012 du 24-3-2015 (NOR > MENS1507196C)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 10-2-2015 (NOR > MENS1501112S)

Personnels

  • Conseils, comités et commissions


    Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAP ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MENESR
    arrêté du 25-3-2015 (NOR > MENH1500228A)
  • Liste d'aptitude


    Accès aux fonctions d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, à compter du 1er juillet 2015
    note de service n° 2015-0011 du 20-3-2015 (NOR > MENH1506033N)
  • Notation


    Professeurs agrégés affectés et détachés dans l’enseignement supérieur - année 2014-2015
    note de service n° 2015-067 du 14-4-2015 (NOR > MENH1507347N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Nomination au conseil d’administration du Centre national d’enseignement à distance
    arrêté du 23-3-2015 (NOR > MENF1500238A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des membres du CHSCT des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 25-3-2015 (NOR > MENA1500239A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des membres du comité technique d’administration centrale des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 25-3-2015 (NOR > MENA1500240A)
  • Jurys de concours


    Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 2e classe de l’Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 8-4-2015 (NOR > MENH1501124A)
  • Jury de concours


    Composition d’un jury de concours de chargé de recherche de 2e classe de l’Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 8-4-2015 (NOR > MENH1501125A)
  • Titres et diplômes


    Diplôme d’archiviste paléographe à des élèves de l’École nationale des chartes au titre de l’année 2015
    arrêté du 20-3-2015 (NOR > MENS1501104A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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