Bulletin officiel n°16 du 16 avril 2015

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Personnels

  • Conseils, comités et commissions


    Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAP ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MENESR
    arrêté du 25-3-2015 (NOR > MENH1500228A)
  • Liste d'aptitude


    Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, à compter du 1er juillet 2015
    note de service n° 2015-0011 du 20-3-2015 (NOR > MENH1506033N)
  • Notation


    Professeurs agrégés affectés et détachés dans l'enseignement supérieur - année 2014-2015
    note de service n° 2015-067 du 14-4-2015 (NOR > MENH1507347N)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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