Bulletin officiel n°16 du 16 avril 2015

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Personnels

  • Conseils, comités et commissions


    Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAP ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MENESR
    arrêté du 25-3-2015 (NOR > MENH1500228A)
  • Liste d'aptitude


    Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, à compter du 1er juillet 2015
    note de service n° 2015-0011 du 20-3-2015 (NOR > MENH1506033N)
  • Notation


    Professeurs agrégés affectés et détachés dans l'enseignement supérieur - année 2014-2015
    note de service n° 2015-067 du 14-4-2015 (NOR > MENH1507347N)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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