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Bulletin officiel n°16 du 16 avril 2015

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Enseignement supérieur et recherche

  • Partenariat


    Autorisation de création de la fondation partenariale « Fondation partenariale de l'université de Paris-Ouest-Nanterre-La Défense »
    arrêté du 11-2-2015 (NOR > MENS1501110A)
  • Diplômes


    Modalités d'élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d'État par les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
    circulaire n° 2015-0012 du 24-3-2015 (NOR > MENS1507196C)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 10-2-2015 (NOR > MENS1501112S)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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  • les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

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