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Bulletin officiel n°40 du 29 octobre 2015

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°40 du 29 octobre 2015

Enseignement supérieur et recherche

  • Enseignement privé


    Liste des établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires : modification
    arrêté du 7-10-2015 (NOR > MENS1500611A)
  • DCG et DSCG


    Calendrier des inscriptions et des épreuves - session 2016
    arrêté du 7-10-2015 (NOR > MENS1500612A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS


    Thème concernant l’épreuve E3 analyse économique, managériale et juridique des services informatiques du brevet de technicien supérieur services informatiques aux organisations
    note de service n° 2015-171 du 9-10-2015 (NOR > MENS1523739N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréats général, professionnel et technologique


    Dispositions du code de l’éducation relatives à la préparation aux examens des lycées et à la délivrance du baccalauréat : modification
    décret n° 2015-1351 du 26-10-2015 - J.O. du 27-10-2015 (NOR > MENE1518430D)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination à une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique
    arrêté du 7-10-2015 (NOR > MENR1500614A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
    arrêté du 7-10-2015 (NOR > MENS1500615A)
  • Nomination


    Directeur général des services de l’Observatoire de Paris (groupe III)
    arrêté du 12-10-2015 (NOR > MENH1500619A)
  • Nomination


    Directeur général des services de l’université Rennes 2 (groupe II)
    arrêté du 12-10-2015 (NOR > MENH1500620A)

Informations générales

  • Vacance des fonctions


    Directeur de l’École nationale supérieure des mines de Nancy
    avis du 27-10-2015 (NOR > MENS1500617V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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