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Bulletin officiel n°40 du 29 octobre 2015

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°40 du 29 octobre 2015

Enseignement supérieur et recherche

  • Enseignement privé


    Liste des établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires : modification
    arrêté du 7-10-2015 (NOR > MENS1500611A)
  • DCG et DSCG


    Calendrier des inscriptions et des épreuves - session 2016
    arrêté du 7-10-2015 (NOR > MENS1500612A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS


    Thème concernant l’épreuve E3 analyse économique, managériale et juridique des services informatiques du brevet de technicien supérieur services informatiques aux organisations
    note de service n° 2015-171 du 9-10-2015 (NOR > MENS1523739N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréats général, professionnel et technologique


    Dispositions du code de l’éducation relatives à la préparation aux examens des lycées et à la délivrance du baccalauréat : modification
    décret n° 2015-1351 du 26-10-2015 - J.O. du 27-10-2015 (NOR > MENE1518430D)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination à une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique
    arrêté du 7-10-2015 (NOR > MENR1500614A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
    arrêté du 7-10-2015 (NOR > MENS1500615A)
  • Nomination


    Directeur général des services de l’Observatoire de Paris (groupe III)
    arrêté du 12-10-2015 (NOR > MENH1500619A)
  • Nomination


    Directeur général des services de l’université Rennes 2 (groupe II)
    arrêté du 12-10-2015 (NOR > MENH1500620A)

Informations générales

  • Vacance des fonctions


    Directeur de l’École nationale supérieure des mines de Nancy
    avis du 27-10-2015 (NOR > MENS1500617V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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