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Bulletin officiel n°44 du 26 novembre 2015

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°44 du 26 novembre 2015

Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de l’économie et des finances
    liste du 22-7-2015 - J.O. du 22-7-2015 (NOR > CTNX1515218K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire des sciences et techniques spatiales
    liste du 25-7-2015 - J.O. du 25-7-2015 (NOR > CTNX1515219K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de l’automobile
    liste du 28-7-2015 - J.O. du 28-7-2015 (NOR > CTNX1516746K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire du pétrole et du gaz
    liste du 14-8-2015 - J.O. du 14-8-2015 (NOR > CTNX1517555K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de l’environnement
    liste du 18-8-2015 - J.O. du 18-8-2015 (NOR > CTNX1518152K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de l’agriculture et de la pêche
    liste du 19-8-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR > CTNX1519163K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de la biologie
    liste du 19-9-2015 - J.O. du 19-9-2015 (NOR > CTNX1519937K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire des termes généraux de la chimie
    liste du 19-9-2015 - J.O. du 19-9-2015 (NOR > CTNX1519938K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire
    liste du 23-9-2015 - J.O. du 23-9-2015 (NOR > CTNX1519616K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de la défense
    liste du 23-9-2015 - J.O. du 23-9-2015 (NOR > CTNX1519936K)

Enseignement supérieur et recherche

  • Partenariat


    Autorisation de création de la fondation partenariale « Fondation des maladies chroniques et du vieillissement actif – Languedoc-Roussillon (FMC VIA – LR) »
    arrêté du 9-9-2015 (NOR > MENS1500573A)
  • École normale supérieure de Cachan


    Programmes des concours d’admission en première année et des concours d’admission en cycle master : modification
    arrêté du 2-11-2015 (NOR > MENS15000687A)
  • École normale supérieure de Cachan


    Conditions d’admission des élèves spécifiques au concours : modification
    arrêté du 2-11-2015 (NOR > MENS1500688A)
  • Organisation


    Prévention et traitement du harcèlement sexuel dans les établissements publics d’enseignement supérieur et de recherche relevant du MENESR
    circulaire n° 2015-193 du 25-11-2015 (NOR > MENS1522912C)
  • Fondation partenariale


    Autorisation de prorogation de la fondation partenariale « université de technologie de Troyes »
    avis du 2-11-2015 (NOR > MENS1500689V)
  • Fondation partenariale


    Autorisation de prorogation de la fondation partenariale « université de Cergy-Pontoise »
    avis du 3-11-2015 (NOR > MENS1500691V)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 23-9-2015 - J.O. du 6-11-2015 (NOR > MENI1522521A)
  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 30-9-2015 - J.O. du 6-11-2015 (NOR > MENI1523198A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 23-10-2015 (NOR > MENA1500701A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination à la commission chargée d’agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d’identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires ou de la procédure extrajudiciaire d'identification des personnes décédées
    arrêté du 26-10-2015 (NOR > MENR1500670A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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