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Bulletin officiel n°44 du 26 novembre 2015

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Enseignement supérieur et recherche

  • Partenariat


    Autorisation de création de la fondation partenariale « Fondation des maladies chroniques et du vieillissement actif – Languedoc-Roussillon (FMC VIA – LR) »
    arrêté du 9-9-2015 (NOR > MENS1500573A)
  • École normale supérieure de Cachan


    Programmes des concours d'admission en première année et des concours d'admission en cycle master : modification
    arrêté du 2-11-2015 (NOR > MENS15000687A)
  • École normale supérieure de Cachan


    Conditions d'admission des élèves spécifiques au concours : modification
    arrêté du 2-11-2015 (NOR > MENS1500688A)
  • Organisation


    Prévention et traitement du harcèlement sexuel dans les établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche relevant du MENESR
    circulaire n° 2015-193 du 25-11-2015 (NOR > MENS1522912C)
  • Fondation partenariale


    Autorisation de prorogation de la fondation partenariale « université de technologie de Troyes »
    avis du 2-11-2015 (NOR > MENS1500689V)
  • Fondation partenariale


    Autorisation de prorogation de la fondation partenariale « université de Cergy-Pontoise »
    avis du 3-11-2015 (NOR > MENS1500691V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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