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Bulletin officiel n°45 du 7 décembre 2015

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°45 du 7 décembre 2015

Organisation générale

  • Cneser


    Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire
    décision du 3-11-2015 (NOR > MENS1500692S)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Protection sociale complémentaire


    Personnels des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la culture et de la communication, de la jeunesse et des sports : avenant à la convention cadre du 1er juillet 2009
    avenant du 30-10-2015 (NOR > MENH1500708X)

Enseignement supérieur et recherche

  • Enseignement privé


    Qualification d’établissement d’enseignement supérieur privé d’intérêt général
    arrêté du 10-11-2015 (NOR > MENS1500709A)
  • Reconnaissance par l'État


    Établissement d’enseignement supérieur technique privé Strate école de design
    arrêté du 12-11-2015 (NOR > MENS1500706A)
  • Sécurité


    Mesures de sécurité applicables dans les établissements d’enseignement supérieur et de recherche après les attentats du 13 novembre 2015
    circulaire n° 2015-211 du 4-12-2015 (NOR > MENB1529813C)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Nomination au conseil d’administration du Centre informatique national de l’enseignement supérieur
    arrêté du 10-11-2015 (NOR > MENS1500707A)
  • Conseils, comités et commissions


    Composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps de l’inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche : modification
    arrêté du 10-11-2015 (NOR > MENI1500710A)
  • Nominations


    Présidents de jury de concours et examens professionnalisés réservés de recrutement et d’examens professionnels d’avancement de grade dans divers corps de personnels des bibliothèques - année 2016
    arrêté du 5-11-2015 (NOR > MENH1500694A)
  • Nomination


    Directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Rennes
    arrêté du 20-11-2015 (NOR > MENS1500735A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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