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Bulletin officiel n°1 du 7 janvier 2016

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°1 du 7 janvier 2016

Encart

  • Actions européennes


    Appel à propositions relatif au programme de l'Union européenne pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2016-2017
    circulaire n° 2015-223 du 28-12-2015 (NOR > MENC1529964C)

Enseignement supérieur et recherche

  • École normale supérieure


    Conditions d’admission des élèves et programmes spécifiques des concours : modification
    arrêté du 7-12-2015 (NOR > MENS1500783A)
  • Instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel


    Modification
    arrêté du 7-12-2015 (NOR > MENS1500784A)

Personnels

  • Élection


    Remplacement de membres élus de sections et d’une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique
    avis du 28-12-2015 (NOR > MENR1500787V)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration du Centre national d’enseignement à distance
    arrêté du 20-11-2015 (NOR > MENF1500810A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination à la commission ad hoc de l’Institut de recherche pour le développement
    arrêté du 1-12-2015 (NOR > MENR1500782A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
    arrêté du 1-12-2015 (NOR > MENR1500802A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 8-12-2015 (NOR > MENS1500788A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination de médecins en qualité de membres du comité médical ministériel du MEN et du MESR : modification
    arrêté du 8-12-2015 (NOR > MENH1500806A)
  • Nominations


    Bureau des longitudes
    arrêté du 2-12-2015 (NOR > MENH1500781A)
  • Nomination


    Représentant du ministre chargé de l’éducation au sein de la commission instituée dans le ressort du conseil régional de l’ordre des experts comptables d’Alsace
    arrêté du 9-12-2015 (NOR > MENS1500793A)
  • Nomination


    Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 10-12-2015 (NOR > MENR1500799A)
  • Nomination


    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 24-12-2015 (NOR > MENR1500786A)

Informations générales

  • Vacance des fonctions


    Directeur de l'École supérieure de biotechnologie de Strasbourg de l’université de Strasbourg
    avis du 21-12-2015 (NOR > MENS1500789V)
  • Vacance des fonctions


    Directeur de l'École de management de Strasbourg de l’université de Strasbourg
    avis du 21-12-2015 (NOR > MENS1500790V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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