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Bulletin officiel n°4 du 28 janvier 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°4 du 28 janvier 2016

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Délégation de gestion entre services


    Mise en place du service facturier

Enseignement supérieur et recherche

  • Instituts universitaires de technologie


    Création ou transfert partiel de départements à la rentrée universitaire 2016
    arrêté du 3-12-2015 - J.O. du 5-1-2016 (NOR > MENS1529069A)
  • Instituts universitaires de technologie


    Création d’options dans certains départements à la rentrée universitaire 2016
    arrêté du 3-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 (NOR > MENS1529082A)
  • Diplômes comptables


    Modalités d'organisation de l'épreuve d'aptitude prévue par le décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l’activité d’expertise comptable, relativement aux personnes mentionnées aux articles 26 et 27 de l'ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945 portant institution de l'Ordre des experts comptables et réglementant le titre et la profession d'expert-comptable
    arrêté du 30-12-2015 (NOR > MENS1500807A)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 2-11-2015 (NOR > MENS1600021S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 8-12-2015 (NOR > MENS1600022S)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination de membres au sein de la section 72 (épistémologie, histoire des sciences et des techniques) du Conseil national des universités
    arrêté du 23-11-2015 (NOR > MENH1600024A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil scientifique et technique de l’Institut national de recherche en sciences et technologies pour l’environnement et l’agriculture
    arrêté du 14-12-2015 (NOR > MENR1600020A)
  • Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche


    Inscription à des tableaux d’avancement
    arrêté du 15-12-2015 (NOR > MENI1600036A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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