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Bulletin officiel n°4 du 28 janvier 2016

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°4 du 28 janvier 2016

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Délégation de gestion entre services


    Mise en place du service facturier

Enseignement supérieur et recherche

  • Instituts universitaires de technologie


    Création ou transfert partiel de départements à la rentrée universitaire 2016
    arrêté du 3-12-2015 - J.O. du 5-1-2016 (NOR > MENS1529069A)
  • Instituts universitaires de technologie


    Création d’options dans certains départements à la rentrée universitaire 2016
    arrêté du 3-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 (NOR > MENS1529082A)
  • Diplômes comptables


    Modalités d'organisation de l'épreuve d'aptitude prévue par le décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l’activité d’expertise comptable, relativement aux personnes mentionnées aux articles 26 et 27 de l'ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945 portant institution de l'Ordre des experts comptables et réglementant le titre et la profession d'expert-comptable
    arrêté du 30-12-2015 (NOR > MENS1500807A)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 2-11-2015 (NOR > MENS1600021S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 8-12-2015 (NOR > MENS1600022S)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination de membres au sein de la section 72 (épistémologie, histoire des sciences et des techniques) du Conseil national des universités
    arrêté du 23-11-2015 (NOR > MENH1600024A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil scientifique et technique de l’Institut national de recherche en sciences et technologies pour l’environnement et l’agriculture
    arrêté du 14-12-2015 (NOR > MENR1600020A)
  • Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche


    Inscription à des tableaux d’avancement
    arrêté du 15-12-2015 (NOR > MENI1600036A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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