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Bulletin officiel n°6 du 11 février 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°6 du 11 février 2016

Enseignements secondaire et supérieur

  • Cneser


    Règlement intérieur
    arrêté du 20-1-2016 (NOR > MENS1600075A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des attachés d’administration de l’État affectés dans les services centraux du MENESR : modification
    arrêté du 20-5-2015 (NOR > MENA1600016A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des secrétaires administratifs du MENESR : modification
    arrêté du 20-5-2015 (NOR > MENA1600062A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du MESR : modification
    arrêté du 20-5-2015 (NOR > MENA1600064A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des adjoints administratifs du MENESR : modification
    arrêté du 20-5-2015 (NOR > MENA1600067A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du MESR : modification
    arrêté du 5-6-2015 (NOR > MENA1600065A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des adjoints administratifs du MENESR : modification
    arrêté du 5-6-2015 (NOR > MENA1600068A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des adjoints administratifs du MENESR : modification
    arrêté du 18-6-2015 (NOR > MENA1600069A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur : modification
    arrêté du 21-10-2015 (NOR > MENA1600066A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des adjoints administratifs du MENESR : modification
    arrêté du 21-10-2015 (NOR > MENA1600070A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des secrétaires administratifs du MENESR : modification
    arrêté du 6-11-2015 (NOR > MENA1600063A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des attachés d’administration de l’Etat affectés dans les services centraux du MENESR : modification
    arrêté du 5-1-2016 (NOR > MENA1600018A)
  • Nomination


    Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
    décret du 20-1-2016 - J.O. du 22-1-2016 (NOR > MENI1528050D)
  • Nomination


    Composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
    texte du 18-1-2016 (NOR > MENS1600078X)

Informations générales

  • Avis de recrutement


    Directeur(trice) pour l'association « Les Fauvettes »
    avis du 28-1-2016 (NOR > MENY1600072V)
  • Vacance des fonctions


    Directeur de l’école polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie de l’université Paris-VI
    avis du 2-2-2016 (NOR > MENS1600085V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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