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Bulletin officiel n°14 du 8 avril 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°14 du 8 avril 2016

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Délégation de gestion entre services


    Exécution financière
    convention du 24-2-2016 (NOR > MENA1600212X)

Enseignement supérieur et recherche

  • Études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme


    Modalités d'admission en deuxième et troisième année
    circulaire n° 2016-044 du 24-3-2016 (NOR > MENS1607717C)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 19-1-2016 (NOR > MENS1600233S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 9-2-2016 (NOR > MENS1600234S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du BTS EuroPlastics et composites - option CO : conception outillage et option POP : pilotage et optimisation de la production
    arrêté du 29-2-2016 - J.O. du 23-3-2016 (NOR > MENS1604420A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Composition de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de la qualification en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l’accès au concours externe de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure : modification
    arrêté du 9-3-2016 (NOR > MENH1600227A)
  • Conseils, comités et commissions


    Composition de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de titres, diplômes, formations ou qualifications en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l’accès au corps des conservateurs des bibliothèques : modification
    arrêté du 9-3-2016 (NOR > MENH1600228A)
  • Jury de concours


    Composition des jurys de concours de chargés de recherche de 2e classe de l’Institut national de la recherche agronomique (Inra)
    arrêté du 10-3-2016 (NOR > MENH1600231A)
  • Nomination


    Nomination de l’administrateur provisoire et modification de la date d’entrée en fonction du directeur de l’École nationale supérieure des mines de Nancy de l’université de Lorraine
    arrêté du 11-3-2016 (NOR > MENS1600229A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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