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Bulletin officiel n°16 du 22 avril 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°16 du 22 avril 2016

Enseignement supérieur et recherche

  • Sanctions disciplinaires


    Cneser
    décisions du 7-3-2016 (NOR > MENS1600260S)

Personnels

  • Liste d'aptitude


    Accès aux fonctions d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, à compter du 1er juillet 2016
    note de service n° 2016-060 du 30-3-2016 (NOR > MENH1609086N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l’administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 9-3-2016 - J.O. du 5-4-2016 (NOR > MENI1606287A)
  • Conseils, comités, commissions


    Désignation des membres du CHSCT ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 31-3-2016 (NOR > MENH1600277A)
  • Intérim des fonctions


    Directeur général de l’Institut national de recherches archéologiques préventives
    décision du 17-3-2016 (NOR > MCCA1606275S)
  • Nomination


    Directeur de l’agence ITER-France au sein du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives
    arrêté du 31-3-2016 (NOR > MENR1600276A)

Informations générales

  • Vacance des fonctions


    Directeur de l’école nationale supérieure de chimie de Mulhouse
    avis (NOR > MENS1600270V)
  • Vacance des fonctions


    Directeur de l’institut d’études politiques de Lyon
    avis (NOR > MENS1600275V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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