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Bulletin officiel n°19 du 12 mai 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Enseignement supérieur et recherche

  • Études médicales


    Habilitation des universités à délivrer des diplômes d'études spécialisées en odontologie
    arrêté du 18-4-2016 (NOR > MENS1600310A)
  • Études médicales


    Habilitation des universités à délivrer des diplômes d'études spécialisées de pharmacie
    arrêté du 18-4-2016 (NOR > MENS1600311A)
  • Études médicales


    Habilitation à délivrer le certificat de capacité d'orthoptiste
    arrêté du 18-4-2016 (NOR > MENS1600312A)
  • Cneser


    Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire
    décision du 20-4-2016 (NOR > MENS1600316S)
  • Enseignement privé


    Qualification d'établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général
    arrêté du 18-4-2016 (NOR > MENS1600309A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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