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Bulletin officiel n°21 du 26 mai 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°21 du 26 mai 2016

Organisation générale

  • Simplification administrative


    Abrogation de textes
    circulaire n° 2016-072 du 24-5-2016 (NOR > MENF1600315C)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire
    liste du 23-4-2016 - J.O. du 23-4-2016 (NOR > CTNX1608782K)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance des spécialités relevant des dispositions du code du travail relatives à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur : modification
    arrêté du 14-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR > MENS1609317A)
  • Reconnaissance par l'État


    École technique privée ORT de Lyon pour la formation préparant au BTS assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen
    arrêté du 19-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR > MENS1609783A)
  • Reconnaissance par l'État


    Pôle Pasteur, centre d’études et de perfectionnement aux métiers de la santé et des sciences de la vie (CEPMSSV) - académie de Reims pour les formations préparant aux BTS diététique et opticien-lunetier
    arrêté du 19-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR > MENS1609787A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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