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Bulletin officiel n°22 du 2 juin 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°22 du 2 juin 2016

Enseignement supérieur et recherche

  • Études médicales


    Habilitation à délivrer des certificats d’études supérieures de chirurgie dentaire
    arrêté du 17-5-2016 (NOR > MENS1600358A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du BTS traitement des matériaux
    arrêté du 19-4-2016 - J.O. du 19-5-2016 (NOR > MENS1609436A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Désignation des membres nommés au conseil national des universités : modification
    arrêté du 11-5-2016 (NOR > MENH1600352A)
  • Nomination


    École nationale supérieure de chimie de Lille
    arrêté du 9-5-2016 (NOR > MENS1600347A)
  • Nomination


    Conseil scientifique de l’Institut national d’études démographiques
    arrêté du 10-5-2016 (NOR > MENR1600349A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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