Accueil >  Abonnements >  Abonnements courriel >  Bulletin Officiel >  N°27 du 7 juillet 2016

Bulletin officiel n°27 du 7 juillet 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°27 du 7 juillet 2016

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Délégation de gestion entre services


    Exécution financière
    convention du 25-5-2016 (NOR > MENA1600441X)

Enseignement supérieur et recherche

  • Enseignement supérieur privé d'intérêt général


    Qualification d’établissement
    arrêté du 8-6-2016 (NOR > MENS1600425A)
  • Études médicales


    Habilitation d'universités à délivrer le diplôme d’État de sage-femme
    arrêté du 14-6-2016 (NOR > MENS1600437A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année


    Thème de culture générale pour l’année 2016-2017
    arrêté du 8-6-2016 (NOR > MENS1600424A)
  • Brevets et diplômes


    Organisation de la session 2017 de l’examen des brevets de technicien supérieur et du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale
    arrêté du 9-6-2016 (NOR > MENS1600435A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration du Centre informatique national de l’enseignement supérieur
    arrêté du 13-6-2016 (NOR > MENS1600434A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des membres du comité consultatif pour l’enseignement supérieur privé : modification
    arrêté du 15-6-2016 (NOR > MENS1600438A)
  • Détachement


    Renouvellement dans les fonctions de secrétaire général de l’académie de Lyon
    arrêté du 16-6-2016 (NOR > MENH1600473A)
  • Nomination


    Directeur de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions
    décret du 31-5-2016 - J.O. du 2-6-2016 (NOR > MENH1612284D)
  • Nomination


    Directeur général des services (DGS) de l’École normale supérieure de Cachan (groupe II)
    arrêté du 13-6-2016 (NOR > MENH1600431A)
  • Nomination


    Directeur de l'École nationale supérieure de physique, électronique, matériaux de l'Institut polytechnique de Grenoble
    arrêté du 15-6-2016 (NOR > MENS1600445A)
  • Nomination


    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 21-6-2016 (NOR > MENR1600429A)
  • Nomination


    Directeur général des services de l’université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (groupe II)
    arrêté du 22-6-2016 (NOR > MENH1600471A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

Abonnement

Abonnez-vous à l'alerte courriel 
pour recevoir chaque semaine le sommaire du B.O.  :

S'abonner au sommaire

Se désabonner

 

Mentor

Recherche de textes réglementaires parus au B.O. et au J.O.  du M.E.N.E.S.R.

Mentor vous permet de consulter :

  • les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

Le moteur de recherche Mentor

Retour haut de page