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Bulletin officiel n°28 du 14 juillet 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°28 du 14 juillet 2016

Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire des relations internationales
    liste du 7-5-2016 - J.O. du 7-5-2016 (NOR > CTNX1610155K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire des matériaux, métallurgie
    liste du 7-5-2016 - J.O. du 7-5-2016 (NOR > CTNX1609288K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de l’automobile
    liste du 11-6-2016 - J.O. du 11-6-2016 (NOR > CTNX1613443K)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Délégation de gestion entre services


    Exécution financière
    convention du 16-6-2016 (NOR > MENF1600469X)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du BTS études de réalisation d’un projet de communication, option A : études de réalisation de produits plurimedia, option B : études de réalisation de produits imprimés
    arrêté du 7-6-2016 - J.O. du 29-6-2016 (NOR > MENS1614700A)
  • Diplôme national de technologie spécialisé


    Reconduction de la préparation à titre expérimental dans certains établissements
    arrêté du 8-6-2016 - J.O. du 29-6-2016 (NOR > MENS1614719A)

Personnels

  • Conseils, comités, commissions


    Prorogation du mandat des membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
    arrêté du 23-6-2016 (NOR > MENR1600475A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 16-6-2016 (NOR > MENR1600446A)
  • Conseils, comités et commissions


    Vacance de sièges au sein de sections du Comité national de la recherche scientifique
    avis (NOR > MENR1600451V)
  • Nomination


    Directeur général des services de l’université de Bretagne Sud (groupe II)
    arrêté du 22-6-2016 (NOR > MENH1600472A)
  • Vacance des fonctions


    Directeur de l'École de polytechnique universitaire de l'université Paris-Sud - université Paris XI
    avis (NOR > MENS1600483V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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