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Bulletin officiel n°29 du 21 juillet 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°29 du 21 juillet 2016

Enseignement supérieur et recherche

  • Titres et diplômes


    Autorisation à délivrer un diplôme intitulé architecte d’intérieur-designer
    arrêté du 28-6-2016 (NOR > MENS1600485A)
  • Titres et diplômes


    Autorisation à délivrer un diplôme de design
    arrêté du 28-6-2016 (NOR > MENS1600486A)
  • Reconnaissance par l'État


    École d’ingénieurs des sciences aérospatiales
    arrêté du 28-6-2016 (NOR > MENS1600487A)
  • Mandataire unique


    Modalités de prise en charge des frais engagés par le mandataire unique prévu à l’article L. 533-1 du code de la recherche
    arrêté du 19-7-2016 - J.O. du 20-7-2016 (NOR > MENR1618100A)
  • Valorisation de la recherche


    Gestion de la propriété intellectuelle issue des établissements publics investis d’une mission de recherche et plus particulièrement de la copropriété entre personnes publiques ; désignation d’un mandataire unique en cas de copropriété
    circulaire n° 2016-111 du 19-7-2016 (NOR > MENR1618102C)
  • Fondation partenariale


    Déclaration de prorogation de la fondation partenariale « Institut méditerranéen des métiers de la longévité »
    avis (NOR > MENS1600499V)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du BTS comptabilité et gestion : modification
    arrêté du 9-6-2016 - J.O. du 5-7-2016 (NOR > MENS1614919A)
  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du BTS aéronautique : modification
    arrêté du 9-6-2016 - J.O. du 5-7-2016 (NOR > MENS1614925A)

Personnels

  • Appel à candidatures


    Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
    note de service n° 2016-109 du 20-7-2016 (NOR > MENC1618872N)
  • Personnels enseignants, d'encadrement et administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques


    Concours, recrutements réservés et examens professionnels d’avancement de grade - session 2017
    note de service n° 2016-113 du 20-7-2016 (NOR > MENH1617106N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
    arrêté du 27-6-2016 (NOR > MENR1600484A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au Comité consultatif sur le traitement de l’information en matière de recherche dans le domaine de la santé
    arrêté du 28-6-2016 (NOR > MENR1600488A)
  • Conseils, comités et commissions


    Prorogation du mandat des membres du conseil scientifique en médecine
    arrêté du 5-7-2016 (NOR > MENS1600535A)
  • Nomination


    Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
    décret du 5-7-2016 - J.O. du 7-7-2016 (NOR > MENI1614012D)
  • Nomination


    Directeur de l’École nationale des chartes
    décret du 5-7-2016 - J.O. du 7-7-2016 (NOR > MENS1613316D)
  • Nomination


    Directeur de l’École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux de l’université de Bourgogne
    arrêté du 30-6-2016 (NOR > MENS1600489A)
  • Nomination


    Secrétaire général de l’académie d’Amiens
    arrêté du 11-7-2016 (NOR > MENH1600527A)
  • Nomination


    Directeur général des services de l’Institut français d’archéologie orientale (IFAO) (groupe III)
    arrêté du 11-7-2016 (NOR > MENH1600528A)
  • Nomination


    Directeur général des services de la Comue Léonard de Vinci (groupe III)
    arrêté du 11-7-2016 (NOR > MENH1600529A)
  • Nomination


    Directeur de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard
    arrêté du 13-7-2016 (NOR > MENS1600537A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l’université de technologie de Compiègne
    avis (NOR > MENS1600490V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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