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Bulletin officiel n°30 du 25 août 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°30 du 25 août 2016

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Aide à la recherche du premier emploi


    Montants mensuels et montants maximaux des ressources
    arrêté du 8-8-2016 - J.O. du 9-8-2016 (NOR > MENS1622095A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Enseignement privé


    Autorisation à délivrer un diplôme visé créateur-concepteur de mode
    arrêté du 8-7-2016 (NOR > MENS1600536A)
  • Enseignement privé


    Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires
    arrêté du 12-7-2016 (NOR > MENS1600541A)
  • École nationale des chartes


    Liste de classement des candidats admis ou figurant sur les listes complémentaires à l’issue des concours d’entrée en 2016
    arrêté du 20-7-2016 (NOR > MENS1600549A)
  • Bourses d'enseignement supérieur


    Taux - année universitaire 2016-2017
    arrêté du 22-7-2016 - J.O. du 31-7-2016 (NOR > MENS1618451A)
  • Bourses d'enseignement supérieur


    Plafonds de ressources - année universitaire 2016-2017
    arrêté du 22-7-2016 - J.O. du 31-7-2016 (NOR > MENS1618452A)
  • Instituts universitaires de technologie


    Transfert partiel de départements avec implantation de groupes de spécialités à la rentrée universitaire 2016
    arrêté du 25-7-2016 - J.O. du 13-8-2016 (NOR > MENS1619568A)
  • Cneser


    Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire
    décision du 6-7-2016 (NOR > MENS1600522S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur


    Reconnaissance de l’acquisition des blocs de compétences par les candidats préparant l’examen du BTS dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l’expérience
    décret n° 2016-1037 du 28-7-2016 - J.O. du 30-7-2016 (NOR > MENS1609306D)
  • Brevet de technicien supérieur


    Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel
    note de service n° 2016-122 du 26-7-2016 (NOR > MENS1621398N)

Enseignements primaire, secondaire et supérieur

  • Actions éducatives


    Année de l’Olympisme, de l’école à l’université
    circulaire n° 2016-126 du 22-8-2016 (NOR > MENE1622035C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Parcours d'excellence


    Mise en place - rentrée scolaire 2016
    instruction n° 2016-124 du 5-8-2016 (NOR > MENE1621839J)

Personnels

  • Agents comptables


    Inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
    arrêté du 28-6-2016 (NOR > MENH1600546A)
  • Délégation de signature


    Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
    décision du 22-7-2016 (NOR > MENB1600571S)
  • CHSCT du MESR


    Avis
    avis (NOR > MENH1600532V)
  • CHSCT du MESR


    Orientations stratégiques - année universitaire 2016-2017
    note du 5-7-2016 (NOR > MENH1600542X)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination à la commission des titres d’ingénieur
    arrêté du 8-7-2016 (NOR > MENS1600533A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’Agence nationale de santé publique
    arrêté du 12-7-2016 (NOR > MENR1600540A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nominations au Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
    décision du 21-7-2016 (NOR > MENB1600570S)
  • Nomination


    Directeur de l'École nationale supérieure des industries chimiques de l’université de Lorraine
    arrêté du 8-7-2016 (NOR > MENS1600538A)
  • Nomination


    Directeur général des services (DGS) de l’université Claude Bernard Lyon I (groupe I)
    arrêté du 12-7-2016 (NOR > MENH1600530A)
  • Nomination


    Directeur de l'École nationale supérieure de chimie de Mulhouse de l’université de Mulhouse
    arrêté du 13-7-2016 (NOR > MENS1600545A)
  • Nomination


    Directeur de l’Agence bibliographique de l’enseignement supérieur
    arrêté du 22-7-2016 (NOR > MENS1600547A)

Informations générales

  • Vacance de fonction


    Directeur de l’Institut d’études politiques de Toulouse
    avis (NOR > MENS1600551V)
  • Vacance de fonction


    Directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Rouen
    avis (NOR > MENS1600491V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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