Accueil >  Abonnements >  Abonnements courriel >  Bulletin Officiel >  N°34 du 22 septembre 2016

Bulletin officiel n°34 du 22 septembre 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°34 du 22 septembre 2016

Enseignement supérieur et recherche

  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 10-5-2016 (NOR > MENS1600663S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 21-6-2016 (NOR > MENS1600664S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 5-7-2016 (NOR > MENS1600665S)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des attachés d’administration de l’État affectés dans les services centraux du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 13-5-2016 (NOR > MENA1600637A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination d’un nouveau membre et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
    autre texte du 11-7-2016 (NOR > MENS1600666X)
  • Nominations


    Présidents de jury de concours et examens professionnalisés réservés de recrutement et d’examens professionnels d’avancement de grade dans divers corps de personnels des bibliothèques - session 2017
    arrêté du 30-8-2016 (NOR > MENH1600657A)
  • Nomination et détachement


    Directeur général des services de l’université Paris-13 (groupe I)
    arrêté du 16-9-2016 (NOR > MENH1600696A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

Abonnement

Abonnez-vous à l'alerte courriel 
pour recevoir chaque semaine le sommaire du B.O.  :

S'abonner au sommaire

Se désabonner

 

Mentor

Recherche de textes réglementaires parus au B.O. et au J.O.  du M.E.N.E.S.R.

Mentor vous permet de consulter :

  • les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

Le moteur de recherche Mentor

Retour haut de page