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Bulletin officiel n°35 du 29 septembre 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°35 du 29 septembre 2016

Enseignement supérieur et recherche

  • Titres et diplômes


    Habilitation à délivrer un diplôme universitaire permettant l’usage du titre d’ostéopathe
    arrêté du 5-9-2016 (NOR > MENS1600670A)
  • Titres et diplômes


    Habilitation à délivrer un diplôme universitaire permettant l’usage du titre d’ostéopathe
    arrêté du 5-9-2016 (NOR > MENS1600671A)
  • Enseignement supérieur privé d'intérêt général


    Qualification d’établissement d’enseignement supérieur privé d’intérêt général
    arrêté du 9-9-2016 (NOR > MENS1600685A)
  • École normale supérieure de Cachan


    Conditions d’admission des élèves spécifiques aux concours : modification
    arrêté du 15-9-2016 (NOR > MENS1600700A)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 24-5-2016 (NOR > MENS1600675S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 8-6-2016 (NOR > MENS1600686S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Partenariat


    Protocole d’accord sur l’utilisation et la reproduction des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche
    protocole d'accord du 22-7-2016 (NOR > MENE1600684X)

Personnels

  • Formation professionnelle continue


    Modification du calendrier des sessions 2016-2018 du diplôme de compétence en langue
    note de service n° 2016-139 du 26-9-2016 (NOR > MENE1625990C)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Directeur de l’École polytechnique universitaire Paris-Sud - université Paris-XI
    arrêté du 13-9-2016 (NOR > MENS1600691A)
  • Nomination et détachement


    Directeur général des services de la communauté d’universités et établissements « université Paris-Lumières » (groupe III)
    arrêté du 19-9-2016 (NOR > MENH1600702A)
  • Nomination


    Directeur général des services de l’École nationale d’ingénieurs de Brest (groupe III) : modification
    arrêté du 19-9-2016 (NOR > MENH1600708A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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