Accueil >  Abonnements >  Abonnements courriel >  Bulletin Officiel >  N°35 du 29 septembre 2016 >  Enseignement supérieur et recherche

Bulletin officiel n°35 du 29 septembre 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Enseignement supérieur et recherche

  • Titres et diplômes


    Habilitation à délivrer un diplôme universitaire permettant l'usage du titre d'ostéopathe
    arrêté du 5-9-2016 (NOR > MENS1600670A)
  • Titres et diplômes


    Habilitation à délivrer un diplôme universitaire permettant l'usage du titre d'ostéopathe
    arrêté du 5-9-2016 (NOR > MENS1600671A)
  • Enseignement supérieur privé d'intérêt général


    Qualification d'établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général
    arrêté du 9-9-2016 (NOR > MENS1600685A)
  • École normale supérieure de Cachan


    Conditions d'admission des élèves spécifiques aux concours : modification
    arrêté du 15-9-2016 (NOR > MENS1600700A)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 24-5-2016 (NOR > MENS1600675S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 8-6-2016 (NOR > MENS1600686S)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

Abonnement

Abonnez-vous à l'alerte courriel 
pour recevoir chaque semaine le sommaire du B.O.  :

S'abonner au sommaire

Se désabonner

 

Mentor

Recherche de textes réglementaires parus au B.O. et au J.O.  du M.E.N.E.S.R.

Mentor vous permet de consulter :

  • les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

Le moteur de recherche Mentor

Retour haut de page