Accueil >  Abonnements >  Abonnements courriel >  Bulletin Officiel >  N°39 du 27 octobre 2016

Bulletin officiel n°39 du 27 octobre 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°39 du 27 octobre 2016

Enseignement supérieur et recherche

  • DCG et DSCG


    Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves
    arrêté du 14-10-2016 (NOR > MENS1600629A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil scientifique de l’Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 6-10-2016 (NOR > MENR1600765A)
  • Conseils, comités et commissions


    Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MENESR : modification
    arrêté du 10-10-2016 (NOR > MENH1600772A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique
    arrêté du 11-10-2016 (NOR > MENS1600766A)
  • Conseils, comités et commissions


    Vacance de sièges au sein de sections du Comité national de la recherche scientifique
    avis (NOR > MENR1600757V)
  • Conseils, comités et commissions


    Vacance de sièges au sein de conseils scientifiques d’instituts du Centre national de la recherche scientifique
    avis (NOR > MENR1600756V)
  • Nomination


    Directeur général des services de l’université de Bourgogne (groupe I)
    arrêté du 7-10-2016 (NOR > MENH1600753A)
  • Nomination et détachement


    Directrice générale des services (DGS) de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (groupe I)
    arrêté du 7-10-2016 (NOR > MENH1600754A)
  • Nominations


    Représentants du ministre chargé de l’éducation au sein de commissions instituées dans le ressort de conseils régionaux de l’ordre des experts comptables
    arrêté du 10-10-2016 (NOR > MENS1600762A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'École nationale d'ingénieurs de Metz
    avis (NOR > MENS1600763V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

Abonnement

Abonnez-vous à l'alerte courriel 
pour recevoir chaque semaine le sommaire du B.O.  :

S'abonner au sommaire

Se désabonner

 

Mentor

Recherche de textes réglementaires parus au B.O. et au J.O.  du M.E.N.E.S.R.

Mentor vous permet de consulter :

  • les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

Le moteur de recherche Mentor

Retour haut de page