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Bulletin officiel n°40 du 3 novembre 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°40 du 3 novembre 2016

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur


    Définitions et conditions de délivrance du BTS comptabilité et gestion : modification
    arrêté du 15-9-2016 - J.O. du 13-10-2016 (NOR > MENS1624975A)
  • Formation professionnelle


    Liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l’appel à projets du 25 février 2015 : modification
    arrêté du 20-9-2016 - J.O. du 14-10-2016 (NOR > MENE1626443A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination du président du comité de pilotage du projet de carte européenne de l’étudiant
    arrêté du 2-11-2016 (NOR > MENS1600783A)
  • Nomination


    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 25-10-2016 (NOR > MENR1600774A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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