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Bulletin officiel n°41 du 10 novembre 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°41 du 10 novembre 2016

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplômes


    Accréditation de l’Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France (IAVFF) en vue de la délivrance de diplômes nationaux
    arrêté du 29-8-2016 (NOR > MENS1600785A)
  • Diplômes


    Accréditation des établissements d’enseignement supérieur en vue de la délivrance de diplômes nationaux de master mis en œuvre à l’université des sciences et des technologies de Hanoï (Vietnam)
    arrêté du 12-10-2016 (NOR > MENS1600786A)
  • École nationale des chartes


    Dates et conditions d’organisation des épreuves d’admissibilité des concours d’entrée - année 2017
    arrêté du 17-10-2016 (NOR > MENS1600777A)
  • Traitement de données


    Transfert de responsabilité du traitement de données à caractère personnel dénommé France université numérique (Fun)
    arrêté du 18-10-2016 (NOR > MENS1600787A)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décision du 27-9-2016 (NOR > MENS1600791S)

Enseignements primaire et secondaire

  • Programme d'investissements d'avenir


    Orientations pour une expérimentation au lycée professionnel : répondre au besoin de nouvelles compétences pour l’emploi dans la société numérique
    note de service n° 2016-150 du 7-11-2016 (NOR > MENB1628228N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’École normale supérieure
    arrêté du 19-10-2016 (NOR > MENS1600789A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination de membres à la commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion
    arrêté du 17-10-2016 (NOR > MENS1600778A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’École nationale des Chartes
    arrêté du 27-10-2016 (NOR > MENS1600815A)
  • Nomination et détachement


    Secrétaire général de l’académie de Strasbourg
    arrêté du 26-10-2016 (NOR > MENH1600784A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l’École nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires
    avis (NOR > MENS1600790V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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