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Bulletin officiel n°42 du 17 novembre 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°42 du 17 novembre 2016

Organisation générale

  • Inspection générale des bibliothèques


    Lettre de mission
    lettre du 18-10-2016 (NOR > MENB1600804Y)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de la biologie
    liste du 1-10-2016 - J.O. du 1-10-2016 (NOR > CTNR1624713K)

Enseignement supérieur et recherche

  • Études médicales


    Thèmes d’enseignement jugés prioritaires dans le cadre de la formation conduisant au diplôme de formation approfondie en sciences médicales
    circulaire n° 2016-170 du 16-11-2016 (NOR > MENS1632380C)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décision du 27-9-2016 (NOR > MENS1600792S)

Personnels

  • Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur


    Nomination
    décision du 19-10-2016 (NOR > MENB1600796S)
  • Délégation de signature


    Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
    décision du 19-10-2016 (NOR > MENB1600797S)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Nomination d’un nouveau membre et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
    autre texte du 17-10-2016 (NOR > MENS1600794X)
  • Conseils, comités, commissions


    Désignation au conseil d’administration du Centre technique du livre de l’enseignement supérieur
    arrêté du 19-10-2016 (NOR > MENS1600793A)
  • Conseils, comités et commissions


    Prorogation du mandat des membres du conseil scientifique en médecine
    arrêté du 26-10-2016 (NOR > MENS1600817A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination d’un représentant du ministre chargé de l’éducation au sein de commissions instituées dans le ressort de conseils régionaux de l’ordre des experts comptables
    arrêté du 27-11-2016 (NOR > MENS1600818A)
  • Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche


    Intégration
    décret du 21-10-2016 - J.O. du 23-10-2016 (NOR > MENI1627585D)
  • Nomination


    Directeur général des services de l’université Paris II Panthéon - Assas (groupe II)
    arrêté du 27-10-2016 (NOR > MENH1600819A)
  • Nomination


    Directeur général des services de l’université de Reims Champagne – Ardenne (groupe I)
    arrêté du 27-10-2016 (NOR > MENH1600820A)
  • Nomination


    Directeur de l’école supérieure du professorat et de l'éducation de l’académie de Besançon au sein de l’université de Besançon
    arrêté du 15-11-2016 (NOR > MENS1600821A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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