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Bulletin officiel n°46 du 15 décembre 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°46 du 15 décembre 2016

Enseignement supérieur et recherche

  • Cneser


    Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire
    décision du 16-11-2016 (NOR > MENS1600872S)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Désignation des membres nommés au conseil national des universités : modification
    arrêté du 18-11-2016 (NOR > MENH1600871A)
  • Nomination


    Directeur général des services de l’Institut de physique du Globe de Paris (groupe III)
    arrêté du 23-11-2016 (NOR > MENH1600876A)
  • Nomination


    Directeur général des services de la Comue université fédérale Toulouse-Midi-Pyrénées (groupe III)
    arrêté du 23-11-2016 (NOR > MENH1600874A)
  • Nomination et détachement


    Directeur général des services de l’Insa de Rouen (groupe III)
    arrêté du 23-11-2016 (NOR > MENH1600873A)

Informations générales

  • Vacance des fonctions


    Directeur de l'école d'ingénieurs de l'université de Caen Normandie
    avis (NOR > MENS1600896V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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