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Bulletin officiel n°47 du 22 décembre 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°47 du 22 décembre 2016

Encart

  • Actions européennes


    Appel à propositions relatif au programme de l’Union européenne pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2017-2018
    circulaire n° 2016-203 du 21-12-2016 (NOR > MENC1634958C)

Enseignement supérieur et recherche

  • Titres et diplômes


    Habilitation à délivrer des capacités de médecine
    arrêté du 29-11-2016 (NOR > MENS1600889A)
  • Congés pour recherches ou conversions thématiques


    Contingent annuel - année 2017-2018
    arrêté du 29-11-2016 (NOR > MENH1600907A)
  • Grandes écoles


    Calendrier des concours d'entrée - session 2017
    autre texte (NOR > MENS1600912X)

Personnels

  • Délégation de signature


    Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
    décision du 1-12-2016 (NOR > MENB1600906S)
  • CHSCT du MESR


    Réunion du 15 novembre 2016
    avis (NOR > MENI600908V)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d’établissement de l’université d’Auvergne - Clermont-Ferrand-1
    arrêté du 22-11-2016 (NOR > MENH1600886A)
  • Conseils, comités et commissions


    Prorogation des mandats des membres du conseil scientifique
    arrêté du 25-11-2016 (NOR > MENS1600888A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil scientifique de l’École nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques
    arrêté du 5-12-2016 (NOR > MENS1600909A)
  • Conseils, comités, commissions


    Composition des commissions d’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 15-12-2016 (NOR > MENH1600920A)
  • Nomination


    Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie
    arrêté du 16-11-2016 (NOR > MENR1600878A)
  • Nomination


    Directeur général des services de CentraleSupélec (groupe II)
    arrêté du 30-11-2016 (NOR > MENH1600892A)
  • Nominations


    Médiateurs académiques
    arrêté du 6-12-2016 (NOR > MENB1600925A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'École d'ingénieurs Paoli Tech de l’université de Corse
    avis (NOR > MENS1600887V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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