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Bulletin officiel n°7 du 16 février 2017

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°7 du 16 février 2017

Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de l’environnement
    liste du 15-1-2017 - J.O. du 15-1-2017 (NOR > CTNR1636721K)

Enseignement supérieur et recherche

  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 13-12-2016 (NOR > MENS1700054S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Appel à projets


    Campus des métiers et des qualifications
    lettre du 10-2-2017 (NOR > MENE1700093Y)
  • Formation professionnelle


    Liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l’appel à projets du 13 avril 2016
    arrêté du 9-2-2017 (NOR > MENE1704286A)
  • Brevet de technicien du supérieur


    Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur fluides énergies domotique, option A « génie climatique et fluidique », option B « froid et conditionnement d'air », option C « domotique et bâtiment communicants » : modification
    arrêté du 21-12-2016 - J.O. du 21-1-2017 (NOR > MENS1636524A)
  • Brevet de technicien supérieur


    Cahier des charges concernant l'épreuve E4 conception et maintenance de solutions informatiques du BTS services informatiques et organisation pour les sessions d'examen 2017 et 2018
    note de service n° 2017-012 du 19-1-2017 (NOR > MENS1701374N)
  • Diplômes comptables


    Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2017-2018
    liste du 6-2-2017 (NOR > MENS1700044K)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’Institut national de recherche en sciences et technologies pour l’environnement et l’agriculture
    arrêté du 16-1-2017 (NOR > MENR1700052A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil scientifique de l’École normale supérieure
    arrêté du 25-1-2017 (NOR > MENS1700055A)

Informations générales

  • Vacance des fonctions


    Directeur de l'École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien
    avis (NOR > MENS1700053V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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