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Bulletin officiel n°26 du 20 juillet 2017

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°26 du 20 juillet 2017

Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de la biologie (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
    liste du 14-6-2017 - J.O. du 14-6-2017 (NOR > CTNR1715213K)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Indemnités propres à certaines fonctions


    Revalorisation des primes attribuées à certains personnels des établissements d'enseignement supérieur
    note de service n° 2017-123 du 27-6-2017 (NOR > ESRF1719142N)

Enseignement supérieur et recherche

  • Fondation partenariale


    Autorisation de création de la fondation partenariale « fondation Université Côte d'Azur »
    arrêté du 15-6-2017 (NOR > ESRS1700054A)
  • Enseignement privé


    Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires
    arrêté du 7-7-2017 (NOR > ESRS1700057A)
  • Reconnaissance par l'État


    Établissement d'enseignement supérieur Escem
    arrêté du 7-7-2017 (NOR > ESRS1700058A)
  • Reconnaissance par l'État


    Établissement d'enseignement supérieur Sud Management - ECG Agen
    arrêté du 7-7-2017 (NOR > ESRS1700059A)
  • Actions éducatives


    Journée nationale du réserviste
    circulaire n° 2017-126 du 16-6-2017 (NOR > ESRS1719545C)
  • Cneser


    Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire
    décision du 5-7-2017 (NOR > ESRS1700056S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevets et diplômes


    Organisation de l'examen du brevet de technicien supérieur et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale - session 2018
    arrêté du 26-6-2017 (NOR > ESRS1700039A)
  • Classes préparatoires économiques et commerciales


    Programme de culture générale de seconde année - année universitaire 2017-2018
    arrêté du 12-7-2017 (NOR > ESRS1700063A)
  • Classes préparatoires scientifiques


    Programme de français et de philosophie - année universitaire 2017-2018
    arrêté du 12-7-2017 (NOR > ESRS1700064A)
  • Brevet de technicien supérieur


    Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques - session 2018
    note de service n° 2017-124 du 28-6-2017 (NOR > ESRS1718796N)

Personnels

  • Délégation de signature


    Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
    décision du 5-7-2017 (NOR > ESRB1700066S)
  • Personnels enseignants, d'encadrement et administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques


    Concours, recrutements réservés et examens professionnels d'avancement de grade - session 2018
    note de service n° 2017-125 du 18-7-2017 (NOR > MENH1717367N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Désignation des membres du CHSCT d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 20-6-2017 (NOR > MENA1700397A)
  • Nomination


    Administratrice provisoire de l'ESPE de l'académie de Guyane
    arrêté du 10-7-2017 (NOR > ESRS1700060A)
  • Nomination


    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 6-7-2017 (NOR > ESRR1700045A)
  • Nomination


    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 18-7-2017 (NOR > ESRR1700053A)
  • Nomination et détachement


    Directeur général du Crous de Lyon (groupe I)
    arrêté du 28-6-2017 (NOR > ESRH1700049A)
  • Nomination


    Directeur général des services de l'Insa de Strasbourg (groupe III)
    arrêté du 28-6-2017 (NOR > ESRH1700050A)
  • Nomination


    Directeur de l'école nationale d'ingénieurs de Brest
    arrêté du 5-7-2017 (NOR > ESRS1700062A)
  • Nomination


    Directeur général de l'Institut polytechnique de Bordeaux
    arrêté du 13-7-2017 (NOR > ESRS1700068A)
  • Nomination


    Inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 28-6-2017 - J.O. du 30-6-2017 (NOR > MENI1715437D)
  • Nomination


    Secrétaire général de l'académie de Reims
    arrêté du 10-7-2017 (NOR > MENH1700352A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux publics
    avis (NOR > ESRS1700040V)
  • Conseils, comités, commissions


    Vacance de sièges au sein de sections et de commissions interdisciplinaires du CNRS
    avis (NOR > ESRR1700048V)
  • Conseils, comités, commissions


    Vacance de sièges au sein de conseils scientifiques d'instituts du CNRS
    avis (NOR > ESRR1700061V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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