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Bulletin officiel n°5 du 1er février 2018

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°5 du 1er février 2018

Enseignement supérieur et recherche

  • Enseignement privé


    Qualification d'établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général
    arrêté du 10-1-2018 (NOR > ESRS1800010A)

Personnels

  • Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche


    Inscription à des tableaux d'avancement
    arrêté du 14-12-2017 (NOR > MENI1800021A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d'établissement de l'Institut polytechnique de Grenoble
    arrêté du 3-1-2018 (NOR > ESRH1800007A)
  • Conseils, commissions, comités


    Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d’établissement de l’université de Toulon
    arrêté du 3-1-2018 (NOR > ESRH18000008A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination à la commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
    arrêté du 9-1-2018 (NOR > ESRR18000009A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination à des sections et à une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique
    arrêté du 11-1-2018 (NOR > ESRR1800011A)
  • Conseils, comités et commissions


    Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale : modification
    arrêté du 12-1-2018 (NOR > MENI1800022A)
  • Nomination


    Administrateur provisoire de l'École nationale supérieure en informatique, automatique, énergétique et électronique de l'université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis
    arrêté du 2-1-2018 (NOR > ESRS1800006A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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