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Bulletin officiel n°30 du 25 juillet 2019

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°30 du 25 juillet 2019

Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de l’astronomie et de la spatiologie
    liste du 4-6-2019 - J.O. du 4-6-2019 (NOR > CTNR1915113K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de la culture : édition, médias et mode
    liste du 25-6-2019 - J.O. du 25-6-2019 (NOR > CTNR1917010K)

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplômes nationaux de licence et de master


    Nomenclature des mentions des diplômes : modification
    arrêté du 23-5-2019 -J.O. du 27-6-2019 (NOR > ESRS1912921A)
  • Titres et diplômes


    Diplôme d'archiviste paléographe à des élèves de l’École nationale des chartes - année 2019
    arrêté du 2-7-2019 (NOR > ESRS1900165A)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 17-6-2019 (NOR > ESRS1900162S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 17-6-2019 (NOR > ESRS1900163S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevets et diplômes


    Dates d'ouverture et de clôture des registres d'inscription à l'examen du BTS et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale - session 2020
    arrêté du 26-6-2019 (NOR > ESRS1900157A)
  • Diplômes comptables


    Organisation pédagogique des classes des lycées préparant au DCG du cursus expertise comptable
    note de service n° 2019-106 du 16-7-2019 (NOR > ESRS1921080N)
  • Collèges de déontologie des MENJ et MESRI


    Participation des inspecteurs généraux aux instances de certains organismes
    avis (NOR > MENH1900261V)

Personnels

  • Enseignants du second degré


    Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2020
    note de service n° 2019-102 du 15-7-2019 (NOR > MENH1915685N)

Mouvement du personnel

  • Élections


    Remplacement de membres élus de sections et de commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
    avis (NOR > ESRR1900167V)
  • Nomination


    Administratrice provisoire de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Rennes au sein de l'université de Brest
    arrêté du 24-7-2019 (NOR > ESRS1900166A)
  • Nomination


    Délégué ministériel au développement durable du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
    arrêté du 24-7-2019 (NOR > ESRR1900180A)
  • Titres et diplômes


    Diplôme de conservateur des bibliothèques à des élèves de l’École nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques
    arrêté du 4-7-2019 (NOR > ESRS1900164A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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