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Bulletin officiel n° 42 du 14 novembre 2019

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplômes d'État d'assistant de service social, d'éducateur spécialisé, d'éducateur de jeunes enfants et d'éducateur technique spécialisé


    Autorisation d'ouverture de formations
    arrêté du 2-10-2019 - J.O. du 31-10-2019 (NOR > ESRS1927103A)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 21-10-2019 (NOR > ESRS1900262S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 21-10-2019 (NOR > ESRS1900263S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 21-10-2019 (NOR > ESRS1900264S)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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