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Bulletin officiel n° 42 du 14 novembre 2019

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplômes d'État d'assistant de service social, d'éducateur spécialisé, d'éducateur de jeunes enfants et d'éducateur technique spécialisé


    Autorisation d'ouverture de formations
    arrêté du 2-10-2019 - J.O. du 31-10-2019 (NOR > ESRS1927103A)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 21-10-2019 (NOR > ESRS1900262S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 21-10-2019 (NOR > ESRS1900263S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 21-10-2019 (NOR > ESRS1900264S)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

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