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Bulletin officiel n° 46 du 12 décembre 2019

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n° 46 du 12 décembre 2019

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Délégation de signature


    Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur : modification
    décision du 14-11-2019 (NOR > ESRB1900278S)
  • Délégation de signature


    Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
    décision du 18-11-2019 (NOR > ESRB1900281S)

Enseignement supérieur et recherche

  • DCG et DSCG


    Calendrier des inscriptions et des épreuves - session 2020
    arrêté du 27-11-2019 (NOR > ESRS1900289A)
  • Diplôme de compétence en langue


    Calendriers des sessions 2019-2020 et 2020-2021
    note de service n° 2019-175 du 11-12-2019 (NOR > MENE1933858N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’École nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques
    arrêté du 29-11-2019 (NOR > ESRS1900291A)
  • Conseils, comités, commissions


    Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification
    arrêté du 25-11-2019 (NOR > MENA1900444A)
  • Élections


    Remplacement de membres élus de sections et de commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
    avis (NOR > ESRR1900287V)
  • Nomination


    Administrateur provisoire de l'École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie
    arrêté du 22-11-2019 (NOR > ESRS1900285A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'Institut national universitaire Jean-François Champollion
    avis (NOR > ESRS1900284V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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