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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Conseils, comités, commissions
Nomination à la commission des titres d’ingénieur
nor : ESRS2423056A
Arrêté du 27-8-2024
MESR – Dgesip A1-5
Vu Code de l’éducation, notamment articles R. 642-5 et suivants ; arrêté du 13-9-1985, arrêtés des 26-5-2016, 20-6-2018, 10-6-2020, 12-4-2022 et 12-7-2023
Article 1 – Est nommée membre de la commission des titres d’ingénieur pour un mandat de quatre ans, à compter du 1er septembre 2024, la personne dont le nom suit :
En qualité de membre choisi par les associations et les organisations professionnelles d’ingénieurs les plus représentatives :
- William Lis, au titre de représentant de l’union générale des ingénieurs, cadres et techniciens de la confédération générale du travail (UGICT-CGT), en remplacement de Jean-François Kaluzny, à compter du 1er septembre 2024.
Article 2 – Le directeur général de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 27 août 2024,
Pour la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
La sous-directrice stratégie et qualité des formations,
Muriel Pochard
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