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Bulletin officiel n° 47 du 19 décembre 2019

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 47 du 19 décembre 2019

Encart

  • Actions européennes


    Erasmus+ - Appel à propositions relatif au programme de l'Union européenne pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014-2020) année scolaire et universitaire 2020-2021
    circulaire n° 2019-179 du 18-12-2019 (NOR > MENC1933711C)

Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de l’informatique
    liste du 16-11-2019 - J.O. du 16-11-2019 (NOR > CTNR1932424K)

Réglementation financière et comptable

  • Mise en œuvre de la politique d'achat et la dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI


    Convention de services entre la direction générale de l'enseignement supérieur et le service de l'action administrative et des moyens
    convention du 25-11-2019 (NOR > ESRA1900290X)
  • Convention de délégation de gestion


    Convention de délégation de gestion entre le service de l’action administrative et des moyens des MENJ et MESRI, la cheffe de l’inspection générale de l’éducation, des sports et de la recherche, et la direction des ressources humaines des ministères chargés des affaires sociales
    convention du 29-11-2019 (NOR > MENA1900450X)

Enseignement supérieur et recherche

  • Compétences numériques dans l'enseignement supérieur


    Mise en place d'un cadre de référence et déploiement de Pix
    circulaire n° 2019-178 du 3-12-2019 (NOR > ESRS1927852C)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 13-11-2019 (NOR > ESRS1900295S)
  • Cneser


    Convocation du Cneser statuant en matière disciplinaire
    décision du 3-12-2019 (NOR > ESRS1900296S)

Personnels

  • Formation


    Université d'hiver - Belc 2020, les métiers du français dans le monde
    autre texte du 19-11-2019 (NOR > MENY1900463X)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Directeur de l’École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie
    arrêté du 22-11-2019 (NOR > ESRS1900286A)
  • Nomination


    Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 28-11-2019 (NOR > ESRR1900293A)
  • Nominations


    Responsables d’unités opérationnelles sur le budget opérationnel de programme du programme 172 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires
    décision du 9-12-2019 (NOR > ESRF1900301S)
  • Nominations


    Responsables d’unités opérationnelles sur le budget opérationnel de programme du programme 231 Vie étudiante
    décision du 9-12-19 (NOR > ESRF1900302S)
  • Nomination


    Responsables de budget opérationnel de programme sur le programme 150 Formations supérieures et recherche universitaire
    décision du 9-12-2019 (NOR > ESRF1900303S)

Informations générales

  • Appel à candidature


    Programme d'échange franco-allemand d'assistants parlementaires stagiaires à Berlin (2020-2021)
    avis (NOR > ESRS1900288V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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