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Bulletin officiel n° 3 du 16 janvier 2020

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 3 du 16 janvier 2020

Enseignement supérieur et recherche

  • Enseignement privé


    Qualification d'établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général
    arrêté du 23-12-2019 (NOR > ESRS2000003A)
  • Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion


    Liste des titres et diplômes ouvrant droit à dispenses d’épreuves : modification
    arrêté du 2-1-2020 (NOR > ESRS2000006A)
  • Collège de déontologie


    Processus de sélection des membres de l’Institut universitaire de France
    avis du 13-12-2019 (NOR > ESRH2000005V)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 27-11-2019 (NOR > ESRS1900310S)

Personnels

  • Intégration


    Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
    décret du 24-12-2019 - J.O. du 26-12-2019 (NOR > MENI1934333D)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nominations au conseil scientifique de l’École nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques
    arrêté du 24-12-2019 (NOR > ESRS2000004A)
  • Fin de fonctions


    Conseil scientifique en médecine
    arrêté du 3-12-2019 (NOR > ESRS2000007A)
  • Nomination


    Fonctions d’administrateur provisoire de l'École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux de l'institut polytechnique de Grenoble
    arrêté du 23-12-2019 (NOR > ESRS2000002A)
  • Nomination


    Commission des titres d'ingénieur
    arrêté du 2-1-2020 (NOR > ESRS2000010A)
  • Nomination


    Médiateurs académiques
    arrêté du 23-12-2019 (NOR > MENB1900494A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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