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Bulletin officiel n° 7 du 13 février 2020

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n° 7 du 13 février 2020

Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire du sport
    liste du 10-1-2020 - J.O. du 10-1-2020 (NOR > CTNR1937848K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de la santé
    liste du 16-1-2020 - J.O. du 16-1-2020 (NOR > CTNR2000029K)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Partenariat


    Avenant au protocole d’accord sur l’utilisation et la reproduction des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche
    avenant du 26-12-2019 (NOR > MENE2000032X)
  • Brevet de technicien supérieur


    Reconnaissance par l’État à des écoles techniques privées pour des formations préparant au brevet de technicien supérieur pour la rentrée universitaire 2020
    arrêté du 17-1-2020 - J.O. du 25-1-2020 (NOR > ESRS2000718A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Désignation des membres nommés au Conseil national des universités
    arrêté du 25-11-2019 (NOR > ESRH2000022A)
  • Conseils, comités, commissions


    Désignation des membres nommés au Conseil national des universités : modification
    arrêté du 13-12-20219 (NOR > ESRH2000023A)
  • Nomination


    Directrice de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie d’Amiens au sein de l’université d’Amiens
    arrêté du 7-2-2020 (NOR > ESRS2000024A)
  • Nomination


    Directeur de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie de Paris au sein de l’université Sorbonne Université
    arrêté du 7-2-2020 (NOR > ESRS2000025A)
  • Nomination


    Directeur de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie de Besançon au sein de l’université de Besançon
    arrêté du 12-2-2020 (NOR > ESRS2000026A)
  • Nomination


    directeur de l’École d'ingénieurs en sciences industrielles et du numérique de l’université de Reims
    arrêté du 29-1-2020 (NOR > ESRS2000027A)
  • Nomination


    Directrice générale des services (DGS) de CY Cergy Paris Université (groupe I)
    arrêté du 27-1-2020 (NOR > ESRH2000028A)
  • Nomination


    Directrice générale des services de l’université Paris Saclay (groupe supérieur)
    arrêté du 27-1-2020 (NOR > ESRH2000029A)
  • Nomination


    Directrice générale des services de l’université Lyon 2 (groupe II)
    arrêté du 27-1-2020 (NOR > ESRH2000030A)
  • Nomination


    Directeur général des services de l’université Gustave Eiffel (groupe I)
    arrêté du 27-1-2020 (NOR > ESRH2000031A)
  • Nominations


    Médiateurs académiques : modification
    arrêté du 21-1-2020 (NOR > MENB2000066A)

Informations générales

  • Vacance des fonctions


    Directeur de l’École centrale de Nantes
    avis (NOR > ESRS2000034V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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