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Bulletin officiel n° 7 du 13 février 2020

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 7 du 13 février 2020

Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire du sport
    liste du 10-1-2020 - J.O. du 10-1-2020 (NOR > CTNR1937848K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de la santé
    liste du 16-1-2020 - J.O. du 16-1-2020 (NOR > CTNR2000029K)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Partenariat


    Avenant au protocole d’accord sur l’utilisation et la reproduction des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche
    avenant du 26-12-2019 (NOR > MENE2000032X)
  • Brevet de technicien supérieur


    Reconnaissance par l’État à des écoles techniques privées pour des formations préparant au brevet de technicien supérieur pour la rentrée universitaire 2020
    arrêté du 17-1-2020 - J.O. du 25-1-2020 (NOR > ESRS2000718A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Désignation des membres nommés au Conseil national des universités
    arrêté du 25-11-2019 (NOR > ESRH2000022A)
  • Conseils, comités, commissions


    Désignation des membres nommés au Conseil national des universités : modification
    arrêté du 13-12-20219 (NOR > ESRH2000023A)
  • Nomination


    Directrice de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie d’Amiens au sein de l’université d’Amiens
    arrêté du 7-2-2020 (NOR > ESRS2000024A)
  • Nomination


    Directeur de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie de Paris au sein de l’université Sorbonne Université
    arrêté du 7-2-2020 (NOR > ESRS2000025A)
  • Nomination


    Directeur de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie de Besançon au sein de l’université de Besançon
    arrêté du 12-2-2020 (NOR > ESRS2000026A)
  • Nomination


    directeur de l’École d'ingénieurs en sciences industrielles et du numérique de l’université de Reims
    arrêté du 29-1-2020 (NOR > ESRS2000027A)
  • Nomination


    Directrice générale des services (DGS) de CY Cergy Paris Université (groupe I)
    arrêté du 27-1-2020 (NOR > ESRH2000028A)
  • Nomination


    Directrice générale des services de l’université Paris Saclay (groupe supérieur)
    arrêté du 27-1-2020 (NOR > ESRH2000029A)
  • Nomination


    Directrice générale des services de l’université Lyon 2 (groupe II)
    arrêté du 27-1-2020 (NOR > ESRH2000030A)
  • Nomination


    Directeur général des services de l’université Gustave Eiffel (groupe I)
    arrêté du 27-1-2020 (NOR > ESRH2000031A)
  • Nominations


    Médiateurs académiques : modification
    arrêté du 21-1-2020 (NOR > MENB2000066A)

Informations générales

  • Vacance des fonctions


    Directeur de l’École centrale de Nantes
    avis (NOR > ESRS2000034V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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