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Bulletin officiel n° 9 du 27 février 2020

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 9 du 27 février 2020

Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire des télécommunications
    liste du 22-1-2020 - J.O. du 22-1-2020 (NOR > CTNR2000331K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de la chimie et des matériaux
    liste du 28-1-2020 - J.O. du 28-1-2020 (NOR > CTNR2001285K)

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplômes d'État d'assistant de service social, d'éducateur spécialisé, d'éducateur de jeunes enfants et d'éducateur technique spécialisé


    Autorisation d'ouverture de formations : prorogation
    arrêté du 30-12-2019 - J.O. du 7-2-2020 (NOR > ESRS1936816A)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 22-1-2020 (NOR > ESRS2000032S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Cadre national sur les attendus des formations


    Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
    arrêté du 12-2-2020 - J.O. du 23-2-2020 (NOR > ESRS2001464A)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Directeur général des services de l’université de Paris (groupe supérieur)
    arrêté du 4-2-2020 (NOR > ESRH2000039A)
  • Nomination


    Directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale
    décret du 10-2-2020 - J.O. du 11-2-2020 (NOR > MENH2001503D)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France
    avis (NOR > ESRS2000045V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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