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Bulletin officiel n° 12 du 19 mars 2020

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n° 12 du 19 mars 2020

Enseignement supérieur et recherche

  • Reconnaissance par l'État


    Institut supérieur des matériaux du Mans (Ismans)
    arrêté du 20-2-2020 (NOR > ESRS2000059A)
  • Grades universitaires de licence et de master


    Cahier des charges
    arrêté du 27-1-2020 - JO du 25-2-2020 (NOR > ESRS1934952A)
  • Ingénieur diplômé par l'État


    Droits d'inscription aux épreuves de l'examen conduisant à la délivrance du titre - année 2020
    arrêté du 26-11-2019 - JO du 23-2-2020 (NOR > ESRS1904979A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Diplôme d'expertise comptable


    Validation des acquis de l'expérience (VAE)
    circulaire n° 2020-053 du 25-2-2020 (NOR > ESRS2005099C)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé : modification
    arrêté du 20-2-2020 (NOR > ESRS2000057A)
  • Élections


    Remplacement de membres élus de sections et de commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
    avis (NOR > ESRR2000061V)
  • Nomination


    Conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 25-2-2020 (NOR > ESRR2000063A)
  • Nomination


    Fonctions de directeur de l'École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux de l'Institut polytechnique de Grenoble
    arrêté du 20-2-2020 (NOR > ESRS2000058A)
  • Nomination


    Directeur général des services (DGS) de l'École nationale d'ingénieurs de Tarbes (groupe III)
    arrêté du 18-2-2020 (NOR > ESRH2000062A)
  • Nomination


    Directeur de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie de Reims au sein de l’université de Reims
    arrêté du 13-3-2020 (NOR > ESRS2000036A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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