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Bulletin officiel n° 12 du 19 mars 2020

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 12 du 19 mars 2020

Enseignement supérieur et recherche

  • Reconnaissance par l'État


    Institut supérieur des matériaux du Mans (Ismans)
    arrêté du 20-2-2020 (NOR > ESRS2000059A)
  • Grades universitaires de licence et de master


    Cahier des charges
    arrêté du 27-1-2020 - JO du 25-2-2020 (NOR > ESRS1934952A)
  • Ingénieur diplômé par l'État


    Droits d'inscription aux épreuves de l'examen conduisant à la délivrance du titre - année 2020
    arrêté du 26-11-2019 - JO du 23-2-2020 (NOR > ESRS1904979A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Diplôme d'expertise comptable


    Validation des acquis de l'expérience (VAE)
    circulaire n° 2020-053 du 25-2-2020 (NOR > ESRS2005099C)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé : modification
    arrêté du 20-2-2020 (NOR > ESRS2000057A)
  • Élections


    Remplacement de membres élus de sections et de commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
    avis (NOR > ESRR2000061V)
  • Nomination


    Conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 25-2-2020 (NOR > ESRR2000063A)
  • Nomination


    Fonctions de directeur de l'École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux de l'Institut polytechnique de Grenoble
    arrêté du 20-2-2020 (NOR > ESRS2000058A)
  • Nomination


    Directeur général des services (DGS) de l'École nationale d'ingénieurs de Tarbes (groupe III)
    arrêté du 18-2-2020 (NOR > ESRH2000062A)
  • Nomination


    Directeur de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie de Reims au sein de l’université de Reims
    arrêté du 13-3-2020 (NOR > ESRS2000036A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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