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Bulletin officiel n°13 du 26 mars 2020

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°13 du 26 mars 2020

Organisation générale

  • Déconcentration auprès du recteur de région académique


    Nominations des jurys de concours d’écoles d’ingénieurs
    arrêté du 21-2-2020 - J.O. du 17-3-2020 (NOR > ESRS1935985A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 13-2-2020 (NOR > ESRS2000064S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 13-2-2020 (NOR > ESRS2000065S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Diplôme national des métiers d'art et du design


    Autorisation d’ouverture des formations : modification
    arrêté du 15-2-2020 - J.O. du 29-2-2020 (NOR > ESRS1933370A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des membres du comité technique d’administration centrale du ministère chargé de l’éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation : modification
    arrêté du 10-3-2020 (NOR > MENA2000128A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration du Muséum national d'histoire naturelle
    arrêté du 3-3-2020 (NOR > ESRR2000069A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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