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Bulletin officiel n°15 du 9 avril 2020

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°15 du 9 avril 2020

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Pensions


    Gestion des pensions de retraite : modification
    circulaire du 13-3-2020 (NOR > ESRF2009012C)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur management opérationnel de la sécurité
    arrêté du 2-3-2020 - J.O. du 17-3-2020 (NOR > ESRS2003875A)
  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur bioqualité
    arrêté du 2-3-2020 - J.O. du 17-3-2020 (NOR > ESRS2003884A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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