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Bulletin officiel n° 23 du 4 juin 2020

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 23 du 4 juin 2020

Enseignement supérieur et recherche

  • Établissements d'enseignement supérieur et de recherche


    Expérimentation de nouvelles formes de rapprochement, de regroupement ou de fusion
    circulaire du 6-5-2020 (NOR > ESRH2012583C)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Nomination de membres de la commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion
    arrêté 18-5-2020 (NOR > ESRS2012751A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des membres du comité technique d’administration centrale du ministère chargé de l’éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation : modification
    arrêté du 27-5-2020 (NOR > MENA2013250A)
  • Conseils, comités, commissions


    Prorogation du mandat de directrice de département du Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
    décision du 20-5-2020 (NOR > ESRB2012641S)
  • Nomination


    Membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’administration centrale des ministères chargés de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 15-5-2020 (NOR > MENA2012639A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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