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Bulletin officiel n°32 du 27 août 2020

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°32 du 27 août 2020

Organisation générale

  • Gestion du patrimoine


    Procédure d’expertise des opérations immobilières
    circulaire du 16-7-2020 (NOR > ESRS2016520C)

Enseignement supérieur et recherche

  • Enseignement privé


    Qualification d’établissement d’enseignement supérieur privé d’intérêt général
    arrêté du 16-7-2020 (NOR > ESRS2020707A)
  • Strate École de Design


    Autorisation à délivrer le diplôme de « designer » visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur
    arrêté du 20-7-2020 (NOR > ESRS2020827A)
  • 3iS Sup


    Autorisation à délivrer le diplôme d’études supérieures en techniques de l’image et du son visé par le ministère chargé de l’enseignement
    arrêté du 20-7-2020 (NOR > ESRS2020828A)
  • Esra Côte d'Azur


    Autorisation à délivrer le « diplôme d’études supérieures de réalisation audiovisuelle » et le « diplôme d’études supérieures en film d’animation » visés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur
    arrêté du 20-7-2020 (NOR > ESRS2020830A)
  • Esra Paris


    Autorisation à délivrer le diplôme d’études supérieures de réalisation audiovisuelle, le diplôme d’études supérieures en film d’animation, diplôme d’études supérieures en techniques du son et le diplôme des hautes études cinématographiques, visés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur
    arrêté du 20-7-2020 (NOR > ESRS2020832A)
  • Classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année


    Thème de culture générale pour l’année 2020 - 2021
    arrêté du 30-7-2020 (NOR > ESRS2014848A)
  • Classes préparatoires scientifiques


    Programme de français et de philosophie pour l’année 2020-2021
    arrêté du 30-7-2020 (NOR > ESRS2014851A)
  • Diplôme supérieur de comptabilité et de gestion


    Organisation des épreuves - session 2020
    arrêté du 4-8-2020 (NOR > ESRS2021592A)
  • École normale supérieure


    Programme des concours d'admission - sessions 2020 et 2021
    arrêté du 7-8-2020 (NOR > ESRS2021732A)
  • Bourses et aides aux étudiants


    Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l’année 2020-2021 : additif
    circulaire du 7-8-2020 (NOR > ESRS2021126C)
  • Ingénieur diplômé par l'État


    Ouverture de l'examen conduisant à la délivrance du titre - année 2021
    avis J.O. du 28-7-2020 (NOR > ESRS2011989V)
  • Français langue étrangère


    Centres de français langue étrangère ayant obtenu le label Qualité français langue étrangère
    liste du 7-7-2020 (NOR > ESRS2018497K)
  • Classes préparatoires aux grandes écoles


    Liste des CPGE des filières scientifique, économique et commerciale et littéraire pour l'année universitaire 2020-2021
    liste (NOR > ESRS2018324K)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevets et diplômes


    Dates d’ouverture et de clôture des registres d’inscription à la session 2021 des examens du brevet de technicien supérieur et du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale
    arrêté du 23-7-2020 (NOR > ESRS2021599A)
  • Diplômes comptables


    Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2020-2021
    liste (NOR > ESRS2018360K)
  • Égalité des chances


    Cordées de la réussite
    instruction du 21-7-2020 (NOR > MENE2021598J)

Personnels

  • Tableau d'avancement


    Hors-classe des professeurs de l’École nationale supérieure d’arts et métiers pour l’année 2019
    arrêté du 2-7-2020 (NOR > ESRH2016381A)
  • Tableau d'avancement


    Échelon exceptionnel de la hors-classe des professeurs de l’École nationale supérieure d’arts et métiers - année 2019
    arrêté du 2-7-2020 (NOR > ESRH2016382A)
  • Promotion de grade


    Accès au grade de professeur de l’École nationale supérieure d’arts et métiers hors classe - année 2020.
    note de service du 29-6-2020 (NOR > ESRH2018688N)
  • Promotion de grade


    Accès à l’échelon exceptionnel de la hors classe des professeurs de l’École nationale supérieure d’arts et métiers - année 2020
    note de service du 29-6-2020 (NOR > ESRH2018692N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Désignation des membres nommés au conseil national des universités
    arrêté du 2-7-2020 (NOR > ESRH2017571A)
  • Nomination


    Représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation et dans les services à compétence nationale relevant du ministre chargé de l'éducation nationale
    arrêté du 30-6-2020 (NOR > MENA2017227A)
  • Nomination


    Représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports
    arrêté Du 30-6-2020 (NOR > MENA2017229A)
  • Nomination


    Conseil d’administration de l’Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 1-7-2020 (NOR > ESRR2020615A)
  • Nomination


    Conseil d’administration de l’Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 1-7-2020 (NOR > ESRR2020617A)
  • Nomination


    Directrice générale du Crous de Bourgogne-Franche-Comté (groupe II)
    arrêté du 1-7-2020 (NOR > ESRH2020773A)
  • Nomination


    Directeur général des services de l’université Paris-Est-Créteil (groupe I)
    arrêté du 1-7-2020 (NOR > ESRH2020815A)
  • Nomination


    Représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports : modification
    arrêté du 2-7-2020 (NOR > MENA2018642A)
  • Nomination


    Directeur de l'École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique de l’université de Bretagne Occidentale
    arrêté du 17-7-2020 (NOR > ESRS2020801A)
  • Nomination


    Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche
    décret du 27-7-2020 et J.O. du 29-7-2020 (NOR > MENI2017331D)
  • Nomination


    Directeur de Télécom Physique Strasbourg de l’université de Strasbourg
    arrêté du 30-7-2020 (NOR > ESRS2020976A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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