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Bulletin officiel n°41 du 29 octobre 2020

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°41 du 29 octobre 2020

Enseignement supérieur et recherche

  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 10-9-2020 (NOR > ESRS2027382S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 16-9-2020 (NOR > ESRS2027159S)

Personnels

  • Commission paritaire


    Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d’établissement de l’École centrale de Marseille
    arrêté du 16-10-2020 (NOR > ESRH2028552A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Liste nominative des représentants à la commission centrale d’action sociale : modification
    arrêté du 14-9-2020 (NOR > MENA2026772A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination au Cneser
    arrêté du 16-10-2020 (NOR > ESRS2028125A)
  • Nomination


    Directeur de l’École nationale supérieure des arts et industries textiles
    arrêté du 12-10-2020 (NOR > ESRS2027293A)
  • Nomination


    Directeur de l’École nationale supérieure de chimie de Paris
    arrêté du 12-10-2020 (NOR > ESRS2027309A)
  • Nomination


    Conseil d’administration du Centre technique du livre de l’enseignement supérieur
    arrêté du 16-10-2020 (NOR > ESRS2027934A)

Informations générales

  • Vacance de sièges


    Remplacement de membres élus de sections et de commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
    avis (NOR > ESRR2027170V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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