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Bulletin officiel n°42 du 5 novembre 2020

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°42 du 5 novembre 2020

Organisation générale

  • Administration centrale des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche


    Organisation : modification
    décret n° 2020-1288 du 23-10-2020 - JO du 24-10-2020 (NOR > MENA2025092D)
  • Création et organisation


    Service à compétence nationale dénommé Service de modernisation des systèmes d’information des ressources humaines pour l’éducation
    arrêté du 23-10-2020 - JO du 24-10-2020 (NOR > MENA2025108A)

Enseignement supérieur et recherche

  • École nationale des chartes


    Dates et conditions d’organisation des épreuves d’admissibilité au concours d’entrée en première année en 2021
    arrêté du 10-10-2020 (NOR > ESRS2029494A)
  • Diplôme


    Réforme de la licence professionnelle : modification
    arrêté du 2-10-2020 - JO du 18-10-2020 (NOR > ESRS2024942A)
  • Diplôme supérieur de comptabilité et de gestion


    Modalités d'organisation des épreuves - session 2020
    arrêté du 2-11-2020 (NOR > ESRS2029913A)
  • Bourses et aides aux étudiants


    Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l’année 2019-2020 : additif
    circulaire du 26-10-2020 (NOR > ESRS2025620C)

Personnels

  • Commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel : modification
    arrêté du 1-10-2020 (NOR > MENA2027554A)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Directrice générale des services de l’université Rennes 1 (groupe I)
    arrêté du 8-10-2020 (NOR > ESRH2028186A)
  • Nomination


    Délégué territorial à la recherche et à la technologie
    arrêté du 5-11-2020 (NOR > ESRR2028127A)
  • Nomination


    Directeur de l’observatoire des sciences de l’univers Efluve
    arrêté du 12-10-2020 (NOR > ESRS2027358A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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