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Bulletin officiel n°38 du 8 octobre 2020

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur


    Instauration d'une unité facultative permettant la reconnaissance des compétences, connaissances et aptitudes acquises par un candidat à l'examen
    décret n° 2020-1167 du 23-9-2020 - JO du 25-9-2020 (NOR > ESRS2019782D)
  • Brevet de technicien supérieur


    Définition de l'unité facultative engagement étudiant
    arrêté du 23-9-2020 - JO du 25-9-2020 (NOR > ESRS2019793A)
  • Titres et diplômes


    Délivrance du diplôme national de technologie spécialisé : modification
    décret n° 2020-1180 du 25-9-2020 - JO du 27-9-2020 (NOR > ESRS2019151D)
  • Titres et diplômes


    Diplôme national de technologie spécialisé
    arrêté du 25-9-2020 - JO du 27-9-2020 (NOR > ESRS2019142A)
  • Titres et diplômes


    Diplôme de premier cycle de l'École nationale supérieure des arts décoratifs et du diplôme de premier cycle de l'École nationale supérieure des beaux-arts
    décret n° 2020-1204 du 29-9-2020 - JO du 1-10-2020 (NOR > ESRS2019568D)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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