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Bulletin officiel n°2 du 14 janvier 2021

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°2 du 14 janvier 2021

Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de la défense
    liste (NOR > CTNR2033237K)

Enseignement supérieur et recherche

  • Enseignement privé


    Qualification d’établissement d’enseignement supérieur privé d’intérêt général
    arrêté du 18-12-2020 (NOR > ESRS2036138A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Titres et diplômes


    Diplôme national des métiers d’art et du design
    décret n° 2020-1692 du 22-12-2020 - JO du 26-12-2020 (NOR > ESRS2030945D)
  • Titres et diplômes


    Diplôme national des métiers d’art et du design
    arrêté du 22-12-2020 - JO du 26-12-2020 (NOR > ESRS2031002A)

Personnels

  • Étudiants ou fonctionnaires stagiaires se destinant aux métiers du professorat et de l'éducation concernant la scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers


    Cahier des charges relatif aux contenus de la formation initiale spécifique
    arrêté du 25-11-2020 - JO du 18-12-2020 (NOR > MENE2032812A)
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail


    Orientations stratégiques ministérielles en matière de politique de prévention des risques professionnels dans les établissements d’enseignement supérieur et de recherche - année 2021
    autre texte du 17-11-2020 (NOR > ESRH2036052X)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d’établissement de l’université de Bourgogne
    arrêté du 14-12-2020 (NOR > ESRH2037159A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des membres du comité technique d’administration centrale du ministère chargé de l’éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation : modification
    arrêté du 21-12-2020 (NOR > MENA2037198A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des membres du comité technique d’administration centrale du ministère chargé de l’éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation : modification
    arrêté du 21-12-2020 (NOR > MENA2037201A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination de membres de la commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion
    arrêté du 6-1-2021 (NOR > ESRS2100591A)
  • Nomination


    Directeur général du Crous de Paris (groupe supérieur)
    arrêté du 15-12-2020 (NOR > ESRH2035911A)
  • Nomination


    Directeur général du Crous de la Réunion (groupe II)
    arrêté du 18-12-2020 (NOR > ESRH2037163A)
  • Nomination


    Mandat de directeur de département du Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
    décision du 14-12-202 (NOR > HCEG2036057S)
  • Prorogation de mandat


    Directeurs de département du Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
    décision du 10-12-2020 (NOR > HCEG2036056S)

Informations générales

  • Vacance des fonctions


    Directeur de l’École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques de Toulouse
    avis (NOR > ESRS2034286V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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